Fiche Parcours

Intitulé Master Recherche - Droit de la Propriété Intellectuelle et du Numérique
Grade Master Recherche
Spécialité Droit de la Propriété Intellectuelle et du Numérique
Mention Droit privé
Domaine SJPA (Sciences Juridiques Politiques et de l’Administration)
Établissement FDD (Faculté de Droit)

Unités d'Enseignement

Code Intitulé Crédit Nature
Semestre 1 30
ANG2130 Anglais juridique I 3 Transversale
DRV2130 Introduction à la propriété intellectuelle 2 Complémentaire
DRV2133 Droit des données 5 Spécialité
DRV2134 Droit commercial 5 Spécialité
DRV2135 EUC 5 Spécialité
DRV2137 Méthodologie de la recherche 3 Approfondissement
DRV2138 Droit des médias et de la communication 2 Complémentaire
DRV2139 Culture et épistémologie du numérique 3 Complémentaire
FPU2130 Formation pédagogique universitaire 2 Transversale
Semestre 2 30
DRV2230 Procédures administratives de la PI 2 Transversale
DRV2231 Droit international de la propriété intellectuelle 3 Complémentaire
DRV2232 Droit du brevet 5 Spécialité
DRV2233 Droit des signes distinctifs collectifs 3 Transversale
DRV2234 Droit d’auteur et droits voisins 5 Spécialité
DRV2235 Droit des marques 5 Spécialité
DRV2236 Droit des dessins et modèles 2 Complémentaire
DRV2238 Droit du commerce électronique 3 Spécialité
DRV2239 Droit des variétés végétales 2 Complémentaire
Semestre 3 30
DRV2330 Droit communautaire appliqué à la PI 3 Complémentaire
DRV2331 Droit de la propriété intellectuelle approfondie 5 Spécialité
DRV2332 Droit de la lutte contre la contrefaçon 5 Spécialité
DRV2335 Approche économique et droit fiscal de la PI 2 Spécialité
DRV2336 MARD 2 Complémentaire
DRV2337 Droit du commerce international 3 Complémentaire
DRV2338 Droit pénal de la cybercriminalité 5 Spécialité
DRV2339 Droit du transfert des technologies 3 Spécialité
INF2330 Technologie du Web 2 Transversale
Semestre 4 30
DRV2422 APP – Travaux collectifs 10 Approfondissement
DRV2430 Soutenance 15 Approfondissement
DRV2433 Rédaction et soutenance de mémoire / Stage de trois mois et rapport de stage – projet professionnel 5 Transversale