Fiche Parcours

Intitulé Master Professionnel - Droit des Affaires et Fiscalité
Grade Master Professionnel
Spécialité Droit des Affaires et Fiscalité
Mention Droit privé
Domaine SJPA (Sciences Juridiques Politiques et de l’Administration)
Établissement FDD (Faculté de Droit)

Unités d'Enseignement

Code Intitulé Crédit Nature
Semestre 1 30
DRV2101 Droit des contrats et régime général des obligations 3 Spécialité
DRV2102 Droit approfondi des sociétés I 3 Spécialité
DRV2103 Droit du crédit 3 Spécialité
DRV2104 Fiscalité des revenus des personnes 3 Spécialité
DRV2105 Droit des activités économiques et du commerce électronique 2 Approfondissement
DRV2106 Droit anglo-saxon des contrats 2 Approfondissement
DRV2107 Gestion de projets 2 Approfondissement
DRV2108 Anglais juridique 3 Transversale
DRV2109 Projet professionnel/ Méthodologie de rédaction de mémoire 3 Transversale
DRV2130 Droit des assurances 2 Approfondissement
DRV2131 Droit de la propriété intellectuelle 2 Approfondissement
DRV2137 Droit approfondi de l’entreprise individuelle 2 Spécialité
Semestre 2 30
DRV2210 Contrats d'affaires 2 Spécialité
DRV2211 Techniques sociétaires 3 Spécialité
DRV2212 Fiscalité des sociétés 3 Spécialité
DRV2213 Droit financier 3 Spécialité
DRV2214 Droit pénal des affaires et criminalité financière 2 Approfondissement
DRV2215 Droit des investissements 2 Approfondissement
DRV2216 Fiscalité de l'enregistrement 2 Approfondissement
DRV2217 Informatique et intelligence artificielle 2 Transversale
DRV2218 Choix du projet professionnel/ Choix du sujet de mémoire 3 Transversale
DRV2229 Impôts indirects et impôts locaux 2 Spécialité
DRV2232 Recouvrement des créances et voies d'exécution 2 Approfondissement
DRV2233 Contentieux fiscal 2 Approfondissement
DRV2238 Droit du commerce international 2 Spécialité
Semestre 3 30
DRV2319 Droit de la concurrence et de la consommation (régulation) 2 Spécialité
DRV2320 Droit des entreprises en difficulté 2 Spécialité
DRV2321 Gestion et comptabilité des entreprises 2 Spécialité
DRV2322 Droit des entreprises publiques 2 Approfondissement
DRV2323 Régime général des obligations 5 Spécialité
DRV2324 Droit douanier 2 Approfondissement
DRV2325 Droit international régional et communautaire des affaires 2 Approfondissement
DRV2326 Droit des relations sociales 2 Approfondissement
DRV2327 Modes Alternatifs de Règlement des Différends 2 Spécialité
DRV2328 Droit bancaire et pratiques du micro-crédit 2 Spécialité
DRV2329 Fiscalité internationale 2 Approfondissement
DRV2335 Rédaction de projet professionnel / mémoire (suite) 5 Transversale
Semestre 4 30
DRV2432 Technique contractuelle 3 Transversale
DRV2434 Stage et rapport de stage 10 Transversale
DRV2436 Rédaction du mémoire 10 Approfondissement
DRV2438 Droit approfondi des transports 2 Spécialité
DRV2439 Soutenance du projet professionnel ou du mémoire et correction du mémoire 5 Approfondissement